La Communauté de Communes du Pays Rochois est susceptible à tout moment,
sans notification préalable, de modifier le contenu
et la présentation du site.
En conformité avec l'article 43 de la loi n°86-1067 du 30 Septembre 1986,
il est indiqué que le directeur de la publication du site est le président du CCPR.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent (art.3 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 Janvier 1978). Pour l'exercer, adressez-vous à la société par courrier : Communauté de Communes du Pays Rochois Maison de Pays
74800 LA ROCHE sur FORON